Uniforme du directeur général, des administrateurs et employés des douanes

Art. 1er.

Le directeur général, les administrateurs, le secrétaire général, les directeurs et employés des douanes, porteront un uniforme qui est réglé comme suit :

Pour tous, habit croisé de drap, pantalon ou culotte vert, gilet blanc ou vert ;

Pour le directeur général, broderie en argent au collet, aux parements, aux pattes et autour des poches, et double baguette autour de l'habit, selon modèle joint à l'arrêté ; gilet et pantalon brodés ; chapeau français, bouton avec ces mots, Douanes nationales, et une ganse d'argent ;

Les administrateurs, broderie simple au collet, aux parements, aux pattes et autour des poches, et baguette simple autour de l'habit ; gilet avec baguette ; pantalon uni ;

Le secrétaire général et les directeurs des départements, broderie au collet, aux parements et à la patte des poches seulement, sans baguette autour de l'habit ; gilet et pantalon unis ;

Les inspecteurs, broderie aussi en argent au collet et aux parements ;

Les receveurs principaux, un galon double au collet et au parement, de treize millimètres de largeur ;

Pour les cinq derniers gardes, chapeaux pareils au directeur général ;

Les contrôleurs aux visites, un galon double au collet, un simple au parement ;

Les receveurs particuliers, un galon simple au collet et aux parements ;

Les commis à la navigation, un galon double au collet ;

Les commis aux déclarations, un galon simple aux parements ;

Les visiteurs, un galon simple au collet et aux parements ;

Les employés de bureaux, habit uni ;

Les contrôleurs des brigades, galon simple au collet et double aux parements ;

Les capitaines, galon double aux parements ;

Les lieutenants principaux et d'ordre, galon simple aux parements ;

Les lieutenants, deux boutonnières au collet, en galon d'argent ;

Les sous-lieutenants, deux boutonnières de même à chaque parements ;

Pour ces onze derniers grades, chapeau à la française avec ganse d'argent, et boutons portant ces mots, Douanes nationales ;

Les préposés, habit, gilet et culotte unis ;

Pour tous, une arme.

2.

Le ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin des lois.