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Décrets et Arrêtés
Décrets et arrêtés
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Titre
Date de publication
Loi relative aux Drapeaux, Étendards & Guidons des Régiments
10 Juillet 1791
Décret qui détermine l'uniforme des Gardes Nationales de France
23 Juillet 1790
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Décrets et arrêtés
Décret portant qu'il sera organisé à Bordeaux des compagnies d'hommes de couleur
26 Mai 1815
Décret relatif à l'organisation de la garde nationale en Hollande, et à l'établissement d'une garde soldée à Amsterdam
22 Oct 1811
Décret portant création d'une garde municipale à Bordeaux
17 Mai 1809
Décret impérial relatif à la composition des régiments d'infanterie de ligne et d'infanterie légère
18 Fév 1808
De l'uniforme blanc
24 Jul 1806
Décret concernant le nouvel uniforme de l'infanterie de ligne
25 Avr 1806
Décret portant création de compagnies de la réserve
14 Mai 1805
Arrêté relatif à la formation d'une Garde municipale pour la ville de Paris
04 Oct 1802
Loi sur la formation d'une légion polonaise.
08 Sep 1799
Loi sur la formation d'une légion italique.
08 Sep 1799
Loi qui fixe la solde et l'organisation de la Garde du Directoire Exécutif. Du 3 thermidor an V
21 Jul 1797
Décrets portant sur l'habillement des officiers
22 Jui 1795
Décret relatif à l'habillement & équipement des Troupes de la République.
19 Aoû 1794
Décret qui ordonne la remise dans les dépôts, de tous les sabres de trente pouces de lame, et au-dessus. Du 16 ventôse an II.
06 Mar 1794
Décret pour la formation de deux nouveaux régiments de chasseurs à cheval
07 Mar 1793
Relatif à l'organisation de l'Armée & aux Pensions de retraite & traitemens de tout militaire, de quelque grade qu'il soit
21 Fév 1793
Organisation de la Légion Franche des Américains
06 Déc 1792
Décret relatif à la formation de trois compagnies de Guides pour les trois armées du Nord.
25 Avr 1792
Loi relative aux Régiments d'Infanterie Allemande, Irlandaise et Liégoise.
26 Aoû 2024
Loi relative au cinquante-troisième régiment ci-devant Alsace, & au quatre-vingt-cinquième ci-devant de Foix.
12 Jul 1791
Loi relative aux Drapeaux, Étendards & Guidons des Régiments
10 Jul 1791
Décret qui détermine l'uniforme des Gardes Nationales de France
23 Jul 1790
