Décrets et arrêtés

Articles
Titre	Date de publication
Loi relative aux Régiments d'Infanterie Allemande, Irlandaise et Liégoise.	26 Août 2024
Décret portant qu'il sera organisé à Bordeaux des compagnies d'hommes de couleur	26 Mai 1815
Décret relatif à l'organisation de la garde nationale en Hollande, et à l'établissement d'une garde soldée à Amsterdam	22 Octobre 1811
Décret portant création d'une garde municipale à Bordeaux	17 Mai 1809
Décret impérial relatif à la composition des régiments d'infanterie de ligne et d'infanterie légère	18 Février 1808
De l'uniforme blanc	24 Juillet 1806
Décret concernant le nouvel uniforme de l'infanterie de ligne	25 Avril 1806
Décret portant création de compagnies de la réserve	14 Mai 1805
Arrêté relatif à la formation d'une Garde municipale pour la ville de Paris	4 Octobre 1802
Loi sur la formation d'une légion polonaise.	8 Septembre 1799
Loi sur la formation d'une légion italique.	8 Septembre 1799
Loi qui fixe la solde et l'organisation de la Garde du Directoire Exécutif. Du 3 thermidor an V	21 Juillet 1797
Décrets portant sur l'habillement des officiers	22 Juin 1795
Décret relatif à l'habillement & équipement des Troupes de la République.	19 Août 1794
Décret qui ordonne la remise dans les dépôts, de tous les sabres de trente pouces de lame, et au-dessus. Du 16 ventôse an II.	6 Mars 1794
Décret pour la formation de deux nouveaux régiments de chasseurs à cheval	7 Mars 1793
Relatif à l'organisation de l'Armée & aux Pensions de retraite & traitemens de tout militaire, de quelque grade qu'il soit	21 Février 1793
Organisation de la Légion Franche des Américains	6 Décembre 1792
Décret relatif à la formation de trois compagnies de Guides pour les trois armées du Nord.	25 Avril 1792
Loi relative au cinquante-troisième régiment ci-devant Alsace, & au quatre-vingt-cinquième ci-devant de Foix.	12 Juillet 1791

Page 1 sur 2