Art. 1.er Il sera formé sans délai une garde-d'honneur à Limoges.
2. La garde-d'honneur sera composée de deux compagnies, une à pied et une à cheval.
3. La compagnie à pied sera composée de 60 hommes, celle à cheval de 40 hommes, non compris les officiers et sous-officiers.
4. Chaque compagnie sera commandée par un capitaine, un lieutenant et un sous-lieutenant, nommés par le Maire ; et leur nomination approuvée par M. le Préfet du département.
5. Le nombre des sous-officiers sera fixé par les membres de chaque compagnie et la nomination faite par eux au scrutin.
6. Les citoyens qui devront former ces deux compagnies, seront désignés par le Maire ; à cet effet, il leur sera incessamment et individuellement adressé des lettres portant leur
nomination avec invitation à se réunir à jour fixe a la mairie.
7. La liste des citoyens désignés pour la formation des deux compagnies sera adressée à M. le Préfet et approuvée par lui.
8. Les citoyens désignés par le Maire, et qui pour des raisons de la force la plus majeure se trouveraient contraints de renoncer à cet honneur , sont tenus d'en déduire les motifs dans la journée qui suivra celle de leur désignation , et ces motifs seront immédiatement adressés à M. le Préfet.
9. Dans l'assemblée indiquée par l'ar. 6, les cïtoyens qui la composeront auront à s'occuper de l'uniforme et équipement qu'ils jugeront convenable d'adopter, lequel uniforme ne peut recevoir aucune disparité ni pour l'ornement ni pour la qualité.
10. Il sera accordé un local particulier dans l'hôtel de la Mairie pour la tenue des assemblées des compagnies respectives ; ces assemblées seront toujours présidées par le Maire ou l'un de ses adjoints , excepté dans les cas où il s'agit seulement de simple police ou discipline militaire.
11. Les citoyens désignés pour la formation des deux compagnies , sont et demeurent provisoirement dispensés de tout service ordinaire dans la garde-nationale sédentaire, même de toute corvées hors ville , autres que pour la garde de S M. et ce à dater du jour de leur acceptation ; ils demeurent seulement chargés du service extraordinaire des fêtes et cérémonies publiques.
Le présent arrêté sera soumis en tout son contenu à la sanction de M. le Préfet pour d'après son approbation être imprimé, publié et affiché par tout où besoin sera.
A Limoges, en l'hôtel de la Mairie, le 30 avril 1808.
NOUALHIER, Maire.
Vu et approuvé par nous Préfet du département de la Haute-Vienne, membre de la légion-d'honneur.
Limoges le 30 avril 1808.
L. TEXIER-OLIVIER.
Limoges - Budget de 1809
L'excédent des recettes sera utilisé pour le dépense d'organisation d'une garde d'honneur pour faire le service de S. M. lors de son passage à Limoges soit 16. 000 francs, ...
Détails des dépenses
